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Marques déposées par la société Mutuelle Santé Atlantique Mutuelle régie par le code de la mutualité
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HOSPITALYS MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

HOSPITALYS MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE
Mutuelle Santé Atlantique Mutuelle régie par le code de la mutualité

Numéro de dépôt :
3437832
Date de dépôt :
27/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2016
HOSPITALYS MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE de Mutuelle Santé Atlantique Mutuelle régie par le code de la mutualité

Présentation de la marque HOSPITALYS MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE

Déposée le 27 juin 2006 par la société Mutuelle Santé Atlantique Mutuelle régie par le code de la mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOSPITALYS MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE »

Le déposant est la société Mutuelle Santé Atlantique Mutuelle régie par le code de la mutualité domicilié(e) Fief Montlouis,17106 SAINTES Cedex - 17106 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 596 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutuelle Santé Atlantique Correspondances : Olivier Crinquand Chargé du marketing domicilié(e) Fief Montlouis,17106 SAINTES Cedex - 17106 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOSPITALYS MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE est expirée depuis le 27 juin 2016.

Mutuelle Santé Atlantique Mutuelle régie par le code de la mutualité a également déposé les autres marques suivantes : SENIOR PLUS PRIVILÈGE MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE , CHIRURGIMUT Mutuelle Sorti Antlantique , MUFASO : Mutuelle de Village , SENIOR CONFORT MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE , SENIOR MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE , SENIOR PRIVILÈGE MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE , ATLANTIL , CAPITALYS MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE , PRESTIJ Mutuelle Santé Atlantique , SENIOR PLUS MUTUELLE SANTÉ ATLANTIQUE


Mutuelle Santé Atlantique Mutuelle régie par le code de la mutualité - Fief Montlouis,17106 SAINTES Cedex - 17106 - France - SIREN 403596265


Mutuelle Santé Atlantique Correspondances : Olivier Crinquand Chargé du marketing - Fief Montlouis,17106 SAINTES Cedex - 17106 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurance, banques, immobilier) ; placement de fonds.